Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIERANIS
DISTILLERIE JANOT, SAS

Numéro de dépôt :
4335750
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BIERANIS de DISTILLERIE JANOT

Présentation de la marque BIERANIS

Déposée le 7 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE JANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIERANIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE JANOT domicilié(e) ZI LES PALUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE JANOT, Mme AOUCHICHE SORAYA domicilié(e) ZI LES PALUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

DISTILLERIE JANOT a également déposé les autres marques suivantes : Green Fields , GRANDE BLEUE , PIERLÉ DE MUSCAT , PIERLÉ DE PÊCHE , PIERLÉ , PIERLÉ DE MUSCAT , PIERLÉ DE PÊCHE , BIERANIS JANOT , PIERLÉ


DISTILLERIE JANOT, SAS - ZI LES PALUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France


DISTILLERIE JANOT, Mme AOUCHICHE SORAYA - ZI LES PALUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 24 octobre 2018 - Rejet total n°736303 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-24

Inscription le 28 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747023 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Bières.